Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) RS DISTRIBUTION ZAC des Petits Ruisseaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAND LA PAUSE S'IMPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RS DISTRIBUTION ZAC des Petits Ruisseaux domicilié(e) 2, Rue de la Viorme, SIRET 333 659 050 00038, 91370 VERRIERES-LE-BUISSON (dossier no 2209578) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RS DISTRIBUTION S.A. ZAC des Petits Ruisseaux domicilié(e) (dossier no 2209578) - France.
La marque QUAND LA PAUSE S'IMPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUAND LA PAUSE S'IMPOSE est expirée depuis le 27 mars 2012.
RS DISTRIBUTION ZAC des Petits Ruisseaux a également déposé les autres marques suivantes : RENE SERON
RS DISTRIBUTION S.A. ZAC des Petits Ruisseaux - 2, Rue de la Viorme, SIRET 333 659 050 00038, 91370 VERRIERES-LE-BUISSON (dossier no 2209578) - France
RS DISTRIBUTION S.A. ZAC des Petits Ruisseaux - (dossier no 2209578) - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2000 n°2209578 - Publication au BOPI 2000-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Distributeurs Automatiques de Boissons et de produits alimentaires.Location de distributeurs automatiques F
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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